Secrtaire Particulire du Directeur de Cabinet: Mme. Paysage associatif . SOCIT GABONAISE DENTREPOSAGE DES PRODUITS PETROLIERS (SGPP), Par ailleurs, M.Balthazar MBADOU, prcdemment Conseiller du Directeur Gnral, est remis la disposition de son administration dorigine. la Direction Gnrale de lUrbanisme et des amnagements Fonciers, en abrg DGUAF, assure la mise en uvre des politiques publiques du Gouvernement en matire dUrbanisme et des Amnagements Fonciers. Il est noter que ce Sommet vise intensifier le dialogue et la coopration entre les trois Bassins forestiers et les pays en dveloppement pour renforcer la prservation et la gestion durable des forts tropicales en sappuyant sur les initiatives existantes, mais galement en faisant merger des solutions innovantes. Chef de Service: MmeFlore Vanessa NZIENGUI, Ingnieur des Techniques Urbaines. Premier site d'informations de l'Afrique de l'ouest | seneweb.com Chef de Service: MmePamela Karen MABOUMANA, Ingnieur des Techniques Urbaine. Africa-Press - Gabon. Le Conseil des Ministres a adress un hommage singulier et ses vives flicitations au Prsident de la . document.getElementById( "ak_js_1" ).setAttribute( "value", ( new Date() ).getTime() ); Bonjour ! En effet, le President de la Republique, Chef de lEtat, a recu Son Homologue et Frere, le President de la Republique Togolaise, Son Excellence Faure ESSOZIMNA GNASSINGBE, qui a. sejourne dans notre pays dans le cadre dune visite de Travail et dAmitie du 30 au 31 janvier 2023. Chef du Protocole: M. Lilian Hulrich MOUANDZA. Une vraie reconversion pour cet inspecteur des services conomiques, qui fera ses premiers pas dans la diplomatie. Chef de Service de lAdministration Sociale et de lEducation : M. Pierick NDONGO ONGOUASSO, Inspecteur Central du Tresor ; SERVICES TERRITORIAUX RECETTE PRINCIPALE DES IMPOTS, epouse MAGOUANGOU. 0. A l'ouverture des travaux, le Conseil des Ministres a marqu une [] En dbut de sance, le Conseil des Ministres a tenu fliciter le Prsident de la . Mais encore une fois, l'issue du conseil des ministres du mercredi dernier, le choix fut port sur un vritable homme de dossier, sans coloration politique ni d'appartenance mafieuse, l'Inspecteur de classe exceptionnelle des douanes Modibo Kane Kita. Edito. Justice : les magistrats maintiennent sans piti leur grve. Par les dispositions dudit projet de texte, lAgence est charge du rglement des contentieux non juridictionnels susceptibles de naitre lors de la phase dattribution des contrats de partenariat public priv, notamment en cas de non-respect des principes de libert daccs, dgalit de traitement, dobjectivit, de concurrence et de transparence des procdures et du respect des rgles de bonne gouvernance. Chef de Service: M.Franck Nicaise MBOUISSOU, Technicien Topographe. DIRECTION PROVINCIALE DE LHABITAT, DE LURBANISME, DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DU CADASTRE DE LA NGOUNI. La visite de lusine de la palmeraie de Kango, specialisee dans la production dhuile de palme brute, a cloture le deplacement des deux Chefs dEtat sur ce site. Le Roi Mohammed VI fait un don de 2000 tonnes d'engrais lors de sa visite officielle au Gabon. Quel nouveau partenariat la France veut-elle entretenir avec les pays africains ? cet effet, lAgence de Rgulation des Marchs Publics est dsigne organe de rgulation des contrats de partenariats public-priv. Secrtariat aux emplois suprieurs; Secrtariat aux emplois suprieurs; Nominations; Postes offerts; Accueil / Nominations / Archives 2021 Nominations du Conseil des . Gnrales indiques se composent ainsi quil suit: AU TITRE DES MISSIONS-SMINAIRES ET CONFRENCES, MINISTRE DES EAUX, DES FORETS, DE LA MER, DE LENVIRONNEMENT, CHARGE DU PLAN CLIMAT ET DU PLAN DAFFECTATION DES TERRES. Nationale du Sport et de lducation physique en Rpublique Gabonaise dtermine les conditions doctroi ou de dlivrance de lagrment, de la procdure suivre par la demande doctroi et fixe les modalits de suspension et de retrait dagrment technique. Le mercredi 1er mars 2023, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 13h00, au Palais de la Prsidence de la Rpubl. Chef de Service: M.Sosthne ENGOUNA ONTSANGA, Ingnieur des Techniques Urbaines. Communiqu final du dernier conseil des ministres :. Chef de Service: M.Guy Aim OBAME, Ingnieur des Techniques Gomtre et Analyste Programmeur. Chef de Service: MmeMarie Jules KOUSSOU, Ingnieur des Techniques Topographiques. Espagne : Pour Vox, Melilla a perdu son identit et s'est affilie au Maroc Ouarzazate : Quelques jours de neige ont suffi . Au titre des audiences, en marge du One Forest Summit, le 2 mars 2023, le Chef de lEtat a reu, le Dr. Christian Dennys-Mc CLURE, Ministre de lEnvironnement de Grande-Bretagne et dIrlande du Nord, Madame Patricia SCOTLAND, Secrtaire Gnral du Commonwealth et Madame Audrey AZOULAY, Directeur Gnral de lUNESCO. Charg dtudes: M.Clophas IKOUYOU BIYOKELA. * Toure Kunda. Conseiller Financier: M.Yann Steeve MEFANRE. lire aussi Le Gabon . tweet. DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DU CADASTRE, Conseiller du Directeur Gnral: M.Franck, MmeSandra Satisse CHEYI Conseiller en Communication: MmeAnna Claire OGANDAGA, Conseiller Diplomatique: M.Walker Yondzie NDJILA, Chef du Protocole: M.Gilles MOUSSADJI. Selon des sources locales, des membres des Volontaires pour la Dfense de la Patrie (VDP), auxiliaires arms des forces de dfense et de scurit, taient arrivs dans la ville, tuant 28 hommes, apparemment en reprsailles une attaque antrieure contre la base militaire du groupe la nuit prcdente commise par des membres prsums du groupe arm Jamaat nurat al-isl m wal . le projet de loi portant orientation de lEconomie Sociale et Solidaire en Rpublique Gabonaise. le Premier Ministre Chef du Gouvernement, Prsident ; deux Vice-Prsidents, lun reprsentant la Majorit et lautre reprsentant lOpposition ; deux Rapporteurs, lun reprsentant la Majorit et lautre reprsentant lOpposition. -Conseiller Economique et Financier : Mme. Le Conseil des ministres s'est tenu le 1er Mars 2023 l'htel de ville de Sdhiou, sous la prsidence du Chef de l'Etat, Son Excellence, Monsieur Macky SALL. Morgan SSMISSAKA BOUTI. Les champs obligatoires sont indiqus avec *. En effet, cet Instrument juridique vise dabord la modification de larticle 7 par lintroduction dun dlai de dix (10) jours accord au Conseil dEtat pour examiner et rendre son avis sur les projets de textes pour lesquels il est saisi. le projet de dcret portant rorganisation de la Direction Gnrale de lUrbanisme et des Amnagements Fonciers. Directeur Gnral: M.Jacob Eric TSINGA. le projet de dcret portant convocation de la Concertation politique des membres des partis politiques ou groupements de partis politiques de la Majorit et de lOpposition. A peine le One Forest Summit clt qu'Ali Bongo convoque un nouveau conseil des ministres. Enfin, le Conseil des Ministres a enterine les mesures individuelles suivantes : MINISTERE DES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS CONSTITUTIONNNELLES ET LES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES. En compltant le dcret n 00178/PR/MRICAAI du. Conseiller en Communication: M.Aim Sancerre NZIENGUI. Politique. DIRECTION PROVINCIALE DE LHABITAT, DE LURBANISME, DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DU CADASTRE DU HAUT-OGOOU. Politique; Economie & Social; Sport & Culture; Socit; Gabon Vert; Gabon Industriel; International; lundi, fvrier 27, 2023. Chef de Service: M.Edgar Vianney ONDO MBENG. Le PCA et le DG de GabOil dans leurs nouveaux fauteuils, Ali Bongo ouvre le One forest summit devant Macron et 4 autres chefs dEtat, Justice: les magistrats maintiennent sans piti leur grve, Gabon: Une marche hostile contre la France dEmmanuel Macron Port-Gentil, Encenses, les forts du bassin du Congo encaissent le mpris, One Forest Summit: le souhait de Dieudonn Minlama Mintogo pour la gestion durable de la biodiversit gabonaise, Si Jean Remy Yama nest pas libre pour enterrer dignement sa femme dbut mars, notre dception sera totale (famille), Bilie By Nze dvoile les avantages dune lection un tour au Gabon, Le PDG suspend Eloi Nzondo et Patrick Eyogo Edzang pour indiscipline notoire, Kamaya un des rares gorilles gabonais prt sourire aux touristes, Le centre International de formation professionnelle de Nkok ninspire pas la piti. Edito. Chef de Service: M.Roger BIPOLO, Technicien Topographe. Ainsi, le Togo obtient 25% d'actions supplmentaires du capital portant sa participation de 5 30%, annonc le dernier conseil des ministres tenu ce 1 er mars. Directeur: MmeHorpy Chancia OBONE ASSOUMOU pouse EBACKAUD. Ambassadeur Extraordinaire et Plnipotentiaire : M. Directeur de Cabinet : Gnral de Division Arienne, Secrtaire Particulire du Ministre : Commandant, Secrtaire Particulire du Directeur de Cabinet Civil : Commandant, Secrtaire Gnral Adjoint : Gnral de Brigade, Secrtaire Particulire : Mme, Secrtaire Particulire du Directeur de Cabinet : Mme. Par ailleurs, le Prsident de la Rpublique, Chef de ltat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, a procd, le 23fvrier 2023, la clture de la Concertation politique qui sest tenue durant dix jours et laquelle les partis politiques et groupements de partis politiques lgalement reconnus de la Majorit et de lOpposition ont pris part. Save my name, email, and website in this browser for the next time I comment. Son poste de Directeur National des Eaux et Forts, est revenu , l'issue du dernier Conseil des ministres, l'ancien Directeur Gnral de l'AEDD, Mamadou Gakou, qui avait t nomm Secrtaire Gnral du dpartement par Mohamed Ag Erlaf en 2015. La reprsentation des Collectivits locales tant assure par le Snat, pour harmoniser le renouvellement de la Chambre haute avec celui des Conseils dpartementaux et des Conseils municipaux, le prochain mandat, prvu entre octobre et novembre 2027, sera dune dure transitoire exceptionnelle de moins de cinq (5) ans. Le projet de dcret vis pris en application des dispositions de larticle60 de la loi n033/2020 du 22mars 2021 portant Orientation de la Politique. Lucile Hlne NTSAME OBIANG pouse ABOGHE. -Conseiller Petrole et Gaz : M. Magloire MENIE AKOUE. Chef de Service: M.Constant Esdras BOUMBOU, Technicien Topographe. Chef de Service: M Kevin Boris MOUNANGA, Ingnieur des Techniques, SERVICE DPARTEMENTAL DE LOGOOU DES LACS. Poursuivant les travaux, le Conseil des Ministres a vivement marqu son soutien et ses encouragements au Prsident de la Rpublique, Chef de ltat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, pour son dynamisme en faveur du rayonnement constant de la diplomatie gabonaise aussi bien au niveau rgional, continental quinternational. Le Conseil des Ministres a adress un hommage singulier et ses vives flicitations au Prsident de la Rpublique, Chef de lEtat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, pour le succs clatant du One Forest Summit co-organis, les 1er et 2 mars 2023 par la Rpublique Gabonaise et la Rpublique Franaise reprsente au plus haut niveau par Monsieur Emmanuel MACRON, Prsident de la Rpublique Franaise. Bassin du Congo - One Forest Summit Libreville : l'initiative cologique de Denis Sassou N'Guesso au service de l'humanit; Communiqu final du conseil des Ministres du 27 fevrier 2023: plusisurs nominations; Gabon : aprs sa brve arrestation, Privat Ngomo annonce sa candidature l'lection prsidentielle d'Aot 2023 Le present texte vise a apporter les correctifs necessaires au texte initial permettant de garantir suffisamment lindependance et limpartialite des organes et des membres de lOrganisation Nationale Antidopage du Gabon (ONAD-Gabon), conformement aux exigences faites a tous les Etats- Parties a la Convention Internationale de lUNESCO contre le Dopage dans le Sport, ratifie par le Gabon au cours de lannee 2007. Ce projet de loi vise la mise en place dun cadre juridique commun dorientation nationale pour faire de lEconomie Sociale et Solidaire un secteur part entire de lconomie nationale qui participe la cration demplois et de richesses, notamment la lutte contre la prcarit et linclusion sociale des populations exerant dans ledit secteur. Enfin, le Conseil des Ministres a entrin les mesures individuelles suivantes: MINISTRE DES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES ET LES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDPENDANTES. Le Conseil des ministres se tient traditionnellement le mercredi, l'lyse. Les membres du gouvernement se sont runis ce mercredi 1er fvrier 2023, en conseil des ministres pour la troisime fois depuis la nomination du nouveau premier ministre Alain Claude Bilie By Nze. Economiste et de la Statisticien Urbaine. Chef de Service: M.Elie Arnaud MOUSSAVOU MOUKETOU, Ingnieur des Techniques, Gnie Civile et Btiment. Chef de Service Relations Economiques et Commerciales Internationales: M.Louis Stphane AUNOUVIET NZINGA. SECRETARIAT GENERAL - Secrtaire Gnral Adjoint : Mme Habiba ISSA pouse YANGA. Edito. (Le Nouveau Gabon) - Nomm lors du conseil des ministres du 1 er fvrier dernier, Oumarou Baba Toukour, le nouveau prsident du conseil de rgulation de l'Autorit de rgulation des transports ferroviaires (ARTF), a officiellement pris fonction le 15 fvrier dernier. la Direction Gnrale des Travaux Topographiques et du Cadastre, en abrg. Au cours de laudience qui sest tenue entre les deux dirigeants, un point de situation a t fait par les deux personnalits sur ltat de la coopration bilatrale entre nos deux pays tout en soulignant. Directeur Gnral Adjoint: M.Christian Doris EBANG MBA. Pour son fonctionnement, le Ministre comprend : Projet de dcret portant cration, organisation et fonctionnement du Programme de dveloppement Intgr de la Zone des Trois Frontires Gabon, Cameroun et Guine-Equatoriale. OFFICE NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DES SPORTS ET DE LA CULTURE. Chauffeur Particulier : Sergent-Chef Major, MINISTERE DU COMMERCE, DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, CHARGE DE LENTRENEURIAT NATIONAL ET DE LECONOMIE SOCIALE, Chef de Service Rglementation Enqute Commerciale : M. Brice NGUEMAH NGUEMAH, OFFICE DES PORTS ET RADES DU GABON (OPRAG), AUTORITE DE REGULATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES (ARTF), DIRECTION GENERALE DE LA PROSPECTIVE, BUREAU CENTRAL DU RECENSEMENT (BCR), SECTION DEVELOPPEMENT DES APPLICATIONS INFORMATIQUES, SECTION COMMUNICATION ET SENSIBILISATION, SECTION ADMINISTRATION, FINANCES ET LOGISTIQUE. * Presidentielle2024. DIG/ Tlchargez le communiqu final du Conseil des ministres du 27 fvrier 2023 ICI : COM FINAL-3. Le vendredi 03 mars 2023, sous la Trs Haute Prsidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Prsident de la Rpublique, Chef de l'Etat, le Conseil des Ministres s'est runi ds 10h00 au Palais de la Prsidence de la Rpublique. Le lundi27fvrier 2023, sous la Trs Haute Prsidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Prsident de la Rpublique, Chef de ltat, le Conseil des Ministres sest runi ds 10h00 au Palais de la Prsidence de la Rpublique. Par ailleurs, Monsieur Alain NGOMO NTOUTOUM, prcdemment Conseiller Technique du Prsident Directeur Gnral est remis la disposition de son administration dorigine. Chef de Service: M.Boris Roger NGOUA ESSONO, Ingnieur des Techniques Topographiques. Sinscrivant dans la volont affiche du Chef de lEtat, par le moyen du dialogue et de la concertation, pour llaboration des instruments essentiels la vitalit dmocratique de notre pays, le texte indiqu fixe le cadre organisationnel de ladite Concertation lance depuis le 13 fvrier 2023, les modalits de participation des dlgus des partis politiques et groupements de partis politiques. Chef de Service: M.Cyriaque MADOUNGOU BOUDOUNGA, SERVICE DE LA LGISLATIVE ET DU CONTENTIEUX, DIRECTION PROVINCIALE DE LHABITAT, DE LURBANISME, DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DU CADASTRE DU WOLEU-NTEM. Le 2 mars 2023. Le Conseil des Ministres a dlibr sur les Affaires suivantes : le projet de dcret modifiant et compltant le dcret n 00178/PR/MRICAAI du 12 juillet 2021 rglementant les procdures dadoption, de promulgation et de publication des textes lgislatifs et rglementaires. Enfin, le Conseil des Ministres a entrin les mesures individuelles suivantes : CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL, AGENCE NATIONALE DE NORMALISATION (AGANOR). de la Majorit et de lOpposition ainsi que le mode dapplication des recommandations consensuelles. La mise en uvre de ces reformes sera assuree par quatre (4) Comites de Suivi dont la dynamique daction et de resultat reposera sur des reunions regulieres ainsi que sur des missions de terrain. Chef de Service: M.Armel Gatan TEMBO LIBINDZOU, Technicien Urbaniste. CNNII: que peut faire Jrme Angouo pour sauver la CNNII de la faillite? mener toute investigation ou enqute en matire minire. Gislaine NGOUA OBIANG pouse APANGA. Olivia Lisette DIBASSO; M.Olivier Christopher KOWET. Ledit Comit, plac sous lautorit du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, est charg du suivi de la mise en uvre des recommandations consensuelles issues des travaux sanctionnant la concertation politique des membres des partis politiques ou groupement de partis politiques de la Majorit et de lOpposition. Lequel s'est tenu sous la prsidence du Chef de l'Etat, Ali BONGO ONDIMBA. Ci-dessous le communiqu dudit Conseil dans son intgralit. jeudi, 02 mars 2023 08:23. Leurs conclusions seront portees a la Tres Haute Attention du President de la Republique. Pour son organisation, le Conseil National du Tourisme comprend: le Comit Stratgique; le Comit technique; le Secrtariat Permanent. Conseiller Juridique: Mme. Dcisions et nominations du conseil des ministres du 27 fvrier 2023 Gestion Publique mardi, 28 fvrier 2023 06:45 (Le Nouveau Gabon) - Mesdames, Messieurs, Le lundi 27 fvrier 2023, sous la Trs Haute Prsidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Prsident de la Rpublique, Chef de l'tat, le Conseil des Ministres s'est runi ds 10h00 au Palais de la Prsidence de la . DIRECTION PROVINCIALE DE LHABITAT, DE LURBANISME, DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DU CADASTRE DE LOGOOU-MARITIME. Conseiller technique en Charge de la Promotion des Investissements et de lAmlioration du Cadre des Affaires: M. Conseiller technique en Charge des Partenariats Privs Publics: M. Jeff BOUBANGA MIGOLET. Dernier pisode en date, l'audition par la Conseil national de scurit (CNS) et la suspension du chef d'Etat-major adjoint des FARDC en charge du renseignement, Delphin Kahimbi. document.getElementById( "ak_js_1" ).setAttribute( "value", ( new Date() ).getTime() ); You have entered an incorrect email address! Chef de Service des Inspections et Enqutes Commerciales: M.BOUBA MOUHAMADOU. Com. Pour nous contacter: c o n t a c t [@] lenouveaugabon . Directeur de Cabinet: M. Serge Clestin DELICAT. Chef de Service: M. Arnold Lun Dorus YAKA, Technicien Topographe. Conseiller du Directeur Gnral : Mme Zo NKOUGA LEKOSSO. A ce titre, la prsente rvision vise une harmonisation des mandats politiques, avec un scrutin lectoral un tour pour chaque lection, et. AU TITRE DES PROJETS DE TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES. Politique; Economie & Social; Sport & Culture ; Socit; Gabon Vert; Gabon Industriel; International; Aucun rsultat . Le present decret pris en application des dispositions de larticle 51 de la Constitution porte prorogation de la validite de la Carte Nationale dIdentite. En effet, le mardi 24 janvier 2023, conformement aux dispositions de larticle 28a de la Constitution, le Premier Ministre, Chef du Gouvernement, a presente aux honorables deputes, les grandes lignes de laction que son Gouvernement entend mener sous les Tres Hautes Instructions du President de la Republique, Chef de lEtat, afin de poursuivre la mise en uvre des reformes engagees et dapporter une forte orientation sociale pour une plus grande prise en compte des attentes de nos compatriotes dans plusieurs domaines tels que la lutte contre le vie chere, la sante, leducation et la formation, lemploi, leau et lenergie, la route, etc. Le mercredi 1er fevrier 2023, sous la Tres Haute Presidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, President de la Republique, Chef de lEtat, le Conseil des Ministres sest reuni des 10h au Palais de la Presidence de la Republique. Directeur Gnral Adjoint: M.Judical, DIRECTION GNRALE DE LOBSERVATOIRE URBAIN, DIRECTION PROVINCIALE DE LHABITAT, DE LURBANISME, DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DU CADASTRE DE LESTUAIRE, SERVICE DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DU CADASTRE. Le projet de decret fixant les attributions et lorganisation des Structures Publiques dAlphabetisation et dEducation non Formelle. Aprs 10 annes comme ambassadeur du Gabon aux tats-Unis (2011-2020), il devient ministre de la Dfense en juillet 2020 puis des Affaires trangres en mars 2022. Les Structures Publiques ont pour mission, entre autres, de lutter contre lanalphabetisme sous toutes ses formes, dameliorer les competences de bases des apprenants adultes et jeunes, de favoriser la formation dun citoyen modele et de reduire le taux danalphabetisme. Ce programme vise la promotion de la coopration transfrontalire au niveau local, sous rgional et rgional, le rglement pacifique des diffrends frontaliers, y compris la dlimitation, la dmarcation et la raffirmation des frontires entre les tats Parties. Aussi, tenant compte des relations damiti et de fraternit ayant prvalu lors de leurs changes, les deux Chefs dtat ont convenu de redynamiser la coopration bilatrale entre le Gabon et le Niger notamment par lorganisation dune Commission mixte de coopration. Secrtaire Particulire du Ministre: Mme. Directeur Gnral : M. Aim Martial MASSAMBA ; Directeur Gnral Adjoint : M. Jean Philipe MEYE, Directeur Central des Ressources Humaines. amliorer les conditions de vie des populations vivant dans la zone des trois (03) frontires ; diversifier les conomies des pays concerns ; participer au renforcement de la scurisation des frontires ; impulser une plus grande dynamique en faveur de la coopration transfrontalire entre les trois pays. Votre adresse e-mail ne sera pas publie. Communiqu du conseil des ministres du mercredi 01 mars 2023: CM N2023-09/SGG 1 Projet de Constitution de la Rpublique du Mali : le document final remis au Prsident de la Transition 9 Au terme des interventions conjointes des deux Ministres, le Conseil des Ministres a pris bonne note du niveau dorganisation du One Forest Summit, dont les travaux se tiendront les 1er et 2 mars 2023 Libreville. On sait tout de mme qu'il s'agit du deuxime conseil de ministre aprs la publication du nouveau gouvernement. la cration dans chaque juridiction dun organe de veille dontologique du magistrat ; lexigence dune exprience minimale pour laccs aux fonctions de responsabilit ; la limitation de laccs la position de dtachement aux seuls magistrats hors hirarchie et du premier grade ; laugmentation de lge de dpart la retraite pour tous les magistrats avec, ds 60 ans, la possibilit douverture des droits la pension.
Porque En Los Cerros No Se Sienten Los Sismos,
Dixie State Softball: Schedule 2022,
Articles N